Exclusion de responsabilité

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1. Contenu de l'offre en ligne
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2. Renvois et liens

Dans le cas de renvois directs ou indirects à des pages web externes (« hyperliens »), situés en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, un engagement de la responsabilité ne prendrait effet que dans le seul cas où l'auteur aurait connaissance des contenus en cause et que s'il lui était techniquement et raisonnablement possible d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illégaux. L'auteur déclare ici expressément qu'au moment de la création du lien, les pages correspondantes étaient exemptes de tout contenu illégal. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future ainsi que sur les contenus ou sur les droits d'auteur des sites en lien ou auxquels un renvoi a été effectué. Il se distancie donc expressément de tous les contenus de tous les sites en lien ou auxquels un renvoi a été effectué qui ont été modifiés après la mise en place du lien. Cette remarque vaut pour tous les liens et renvois publiés au sein de notre propre offre web, de même que pour les articles externes dans les livres d'or, forums, listes de liens et de courriels ainsi que dans toutes les autres formes de bases de données gérés par l'auteur et dont le contenu peut être modifié en externe. Dans le cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment dans le cas de dommages découlant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées de cette manière, seul le proposant du site vers lequel un lien a été établi engage sa responsabilité, et non celui qui y fait référence par des liens.

3. Droit d'auteur et droit des marques
Dans toutes les publications, l'auteur s'efforce de respecter les droits d'auteurs sur les graphiques, documents sonores, vidéos et textes utilisés, d'utiliser les graphiques, documents sonores, vidéos et textes fournis par lui-même ou de recourir à des graphiques, documents sonores, vidéos et textes sans licences. Toutes les marques et marques déposées mentionnées dans l'offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restrictions aux dispositions du droit en vigueur concernant les marques et aux droits de possession des propriétaires respectivement déclarés. La seule nomination ne saurait suffire pour conclure que les marques déposées ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Le copyright des objets réalisés par l'auteur lui-même et publiés revient exclusivement à l'auteur des pages. Une reproduction ou une utilisation de tels graphiques, documents sonores, vidéos et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation explicite préalable de l'auteur.

4. Protection des données
S'il y a possibilité d'entrer des données commerciales ou personnelles sur le site Internet (adresses e-mail, noms, adresses), ces informations sont expressément communiquées librement et volontairement par l'auteur. L'utilisation et le paiement de tous les services proposés - dans la mesure du techniquement possible et raisonnable - sont autorisés également sans indication de telles données ou sous indication de données rendues anonymes ou d'un pseudonyme. L'utilisation des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales ou d'indications similaires comme les adresses postales, les numéros de téléphone ou de télécopie ainsi que les adresses courriels par des tiers aux fins d'envoyer des informations qui n'ont pas été expressément demandées est interdite. Nous nous réservons expressément le droit d'engager des démarches juridiques envers les expéditeurs de tels mails spams au cas où cette interdiction ne serait pas observée.

5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité est à considérer comme partie de l'offre de ce site Internet auquel nous nous référons. Si des parties ou des formulations individuelles de ce texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre aux dispositions légales applicables, les autres parties du document n'en sont pas affectées pour autant du point de vue contenu et validité.